Scooters électriques et vélos électriques dans le trafic routier

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Vélos électriques et scooters électriques : autorisation de circulation routière Suisses et autres problèmes juridiques

Les véhicules à la mode sont à l’honneur depuis quelques années. Les trottinettes et vélos électriques sont de plus en plus populaires dans la vie quotidienne, ce qui soulève la question des aspects juridiques. Ceux qui envisagent d’acheter un vélo ou un scooter électrique devraient s’informer des bases juridiques.

Dans cet article, vous découvrirez les informations les plus importantes que vous devez connaître sur les scooters et vélos électriques dans le trafic Suisse ainsi que les conditions à remplir pour être autorisé à rouler sur les routes Suisses.

Scooters électriques et vélos électriques dans le trafic routier Suisse

Les scooters et vélos électriques d’une vitesse maximale de 20 et 25 km/h sont considérés comme des motocycles légers et bénéficient donc de la même législation. Pour le trafic routier Suisse, ces véhicules sont absolument identiques au vélo classique dans la mesure où ils ont l’autorisation de circulation routière Suisse. Cela vous permet ainsi d’emprunter, avec votre scooter ou vélo électrique, les pistes cyclables applicables aux cyclistes. Les vélos et cyclomoteurs doivent impérativement emprunter les pistes cyclables si celles-ci sont parallèles à la route.

Un e-bike ou scooter électrique, dont la règle de circulation peut atteindre les 25 km/h, peut circuler dans la zone piétonne – à condition qu’il y ait un signal d’autorisation de circuler pour les cyclistes et seulement à l’allure du pas. Un e-bike qui roule jusqu’à 45 km/h avec support à pédale peut uniquement circuler dans la zone piétonne, lorsque le moteur est désactivé. En Suisse, l’allure au pas n’est pas définie juridiquement de manière précise et la décision appartient donc au conducteur. Étant donné que dans les zones piétonnes, la vitesse de marche normale d’un adulte est d’environ de 3 à 4 km/h, il vous est donc interdit de circuler à une vitesse supérieure à 5 ou 6 km/h.

Pour que votre vélo ou scooter électrique soit conforme aux règles de circulation routière, (routes Suisses), le véhicule doit être conforme aux exigences officielles de la norme OFROU (Office fédéral des routes), qui a défini des règles claires concernant le trafic individuel tel que le contrôle technique des motocycles légers comme les scooters et les vélos électriques.

E-Bike et scooter électrique, règle de circulation routière Suisse : les objectifs de l’OFROU en un coup d’œil

Si vous souhaitez utiliser votre trottinette ou vélo électrique en Suisse, les véhicules doivent être conformes aux exigences de la norme des motocycles légers. Si votre véhicule répond à ces exigences, il sera automatiquement approuvé par les autorités Suisses de la circulation routière et vous n’aurez alors pas besoin d’autorisation sous forme de certificat, de carte d’identité et une approbation n’est pas requise.

Les conditions auxquelles votre e-bike ou scooter électrique doit répondre:

Performance et vitesse maximale

  • Max. 48 volts et 500 watts en continu
  • Vitesse maximale (20 km/h en raison de la conception, 25 km/h avec support de pédale)

Éclairage

  • Feux arrière et avant

Freins

  • Freins sur les deux roues

Où puis-je circuler?

  • Vous pouvez circuler seulement sur les routes ou les pistes cyclables. Rouler sur le trottoir est strictement interdit.

S-Pédélecs, vélos et scooters électriques rapides.

Pour les S-Pédélecs (S pour Speed), les vélos et les scooters électriques rapides d’autres exigences s’appliquent. Ils peuvent atteindre une vitesse maximale de 20 à 30 km/h, une assistance au pédalage de 25 à 45 km/h avec une puissance comprise entre 500 et 1000 watts, ils sont donc considérés comme des motocycles. C’est la raison pour laquelle ces modèles entrent dans la catégorie soumise à une législation routière Suisse et donc mis à l’épreuve par le service de la circulation routière responsable. S’ils répondent à toutes les exigences requises, ces modèles reçoivent un permis (homologation de type) et est donc homologués pour les routes Suisses. L’homologation est normalement demandée par le fabricant ou l’importateur avant que le véhicule n’arrive sur le marché Suisse. L’acheteur du véhicule reçoit un permis de conduire lors de l’achat de son produit. Cela lui permettra d’acquérir une plaque d’immatriculation jaune et une vignette valable renouvelable annuellement qui inclus l’assurance responsabilité. En outre, le port du casque est obligatoire et est différent des vélos et des scooters électriques lents dans le trafic routier Suisse. La protection de la tête doit toujours être conforme à la norme DIN EN 1078.

Il est possible, en tant que particulier, de demander une homologation pour un seul type de véhicule et d’obtenir ainsi l’immatriculation Suisse, mais il faut s’attendre à débourser plusieurs dizaines de milliers de francs.

Pourquoi la vitesse et la conception de ces engins Speed sont-elles importantes?  

Pour la législation routière Suisse, la vitesse liée au design et la vitesse maximale avec assistance au pédalage sont déterminantes. La vitesse maximale liée à la conception est la vitesse que le véhicule – un scooter électrique – peut atteindre en fonction électrique sur une route plate et droite. Il en résulte que les véhicules électriques sans commande d’accélération ni poignée vous obligeront de pédaler pour être assisté. Pour les véhicules tendance tels que les vélos électriques, les vitesses maximales avec assistance au pédalage s’appliquent à la règle. Cela signifie que le moteur électronique prend également en charge le pédalage – mais seulement jusqu’à une vitesse prédéterminée. La force du moteur et des muscles travaillent ensemble.

Qui est autorisé à conduire des scooters et des vélos électriques? 

Toute personne souhaitant conduire un scooter électrique en Suisse doit avoir au moins 14 ans. C’est la condition de base pour pouvoir utiliser une moto légère, comme des vélos ou des scooters électriques lents. De 14 à 16 ans, il nécessite un badge de cyclomoteur (permis de conduire G ou M). À partir de 16 ans, les jeunes n’ont plus besoin de permis de conduire ni l’obligation de porter un casque. Cependant, les fabricants et les experts recommandent encore et encore de ne pas renoncer à cette protection de la tête. Les sièges d’enfants et les remorques sont autorisés : un seul enfant dans le siège enfant et deux enfants dans la remorque peuvent trouver leur place. Bien sûr, vous devez régler la vitesse pour des raisons de sécurité, car la distance de freinage est inévitablement rallongée par le poids plus élevé.

Est-ce que la e-trottinette & co. doivent être assurés?

Pour les motos légères, donc les scooters et les vélos électriques d’une vitesse maximale de 20 ou 25 km/h, aucune assurance n’est obligatoire. Si vous avez une assurance responsabilité civile privée, cela couvre les dommages et les accidents comme pour le vélo classique. Pour les S-Pédélecs, les e-bikes rapides et les scooters électriques, l’assurance est obligatoire. La responsabilité est payée via la vignette de cyclomoteur qui doit être achetée annuellement.

Quels véhicules eflizzer vend-il ?

Certains de ces véhicules tendance motorisés, tels que les planches à roulettes électriques n’ont pas d’autorisation de circuler sur les routes Suisses. Ces conditions sont malheureusement passées sous silence par certains vendeurs. Ceci pose problème surtout lorsque le client ne connaît pas ses droits. Si le vendeur ne s’est pas conformé à son obligation de vous informer, vous pouvez légalement rendre le véhicule et vous faire rembourser. Avec eflizzer, une telle situation n’arrive jamais pour la bonne raison que eflizzer vend, sans exception, des véhicules conformes aux exigences officielles de la norme OFROU.

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Note: « Cet aperçu est fourni uniquement à titre d’information au client. L’exactitude des informations fournies ne sont ni complètes ni exactes à cent pour cent. Quant aux informations fournies par le responsable de la circulation routière ou de l’Office fédéral des routes sont, elles, exactes.

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